Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU COTES DE CHAY
Numéro de dépôt :
1595963
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/04/2000
Présentation de la marque CHATEAU COTES DE CHAY
Déposée le 27 avril 1990 par monsieur LEJET Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU COTES DE CHAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU COTES DE CHAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU COTES DE CHAY est expirée depuis le 27 avril 2000.
LEJET Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47